Erable Essentiel

EN DÉTAIL

Caractéristiques détaillées

Adhérent

• Toute personne physique.

Bénéficiaires

• Vous pouvez désigner librement un ou plusieurs bénéficiaires qui percevront le capital constitué en cas de décès.

Durée

• Durée recommandée : 8 ans minimum.
• À l'échéance, l’adhésion est prorogeable annuellement par accord tacite.

Versements

• Versements libres : 150 euros minimum (50 euros minimum en Gestion Junior).
• Versements programmés :
  • mensuels : 25 euros minimum,
  • trimestriels : 75 euros minimum,
  • semestriels : 150 euros minimum,
  • annuels : 300 euros minimum.
• La fonction « pause » : incluse automatiquement et gratuitement dans votre contrat, elle permet de suspendre puis de reprendre vos versements programmés quand vous le désirez.

Types de supports

• Gestion Junior : Cette gestion est spécifiquement dédiée aux enfants, avant 18 ans, pour qu’ils se constituent une première épargne pour leurs futurs projets (études, premier achat immobilier…).
• Gestion Initiative : Cette gestion, accessible dès 18 ans, permet de se constituer progressivement une épargne et de la valoriser.
• Gestion Intégrale : Dès lors que vous avez constitué une épargne supérieure ou égale à 15 000 euros, la Gestion Intégrale vous permet d’accéder à des services et des supports complémentaires.

Arbitrages

• Dynamisation du rendement : arbitre une fois par an le rendement du support Sécurité en euros sur des supports en UC choisis par le client.
• Investissement progressif : investit progressivement, tout ou partie du capital situé sur le support Sécurité en euros, sur les supports UC au choix du client.
• Sécurisation des gains : arbitre automatiquement les gains des supports en UC sur le support Sécurité en euros.
• Diversification constante : maintient, dans le temps, la répartition du capital du client entre ses différents supports.
• Alertes : informe le client en temps réel, par SMS (si opérateur téléphonique français) et/ou email, lorsque les gains et/ou les pertes constatées dépassent un seuil préalablement défini par le client.

Disponibilité (hors fiscalité)

• À tout moment, vous pouvez disposer sans frais de votre capital (le cas échéant avec accord du bénéficiaire acceptant), comme vous l'entendez.
  • rachat partiel (minimum 400 euros) ou rachat total ;
  • rachats partiels programmés : possibles à partir de 50€ (le capital constitué sur l'adhésion doit s'élever à 3 000 euros minimum. Il ne doit pas y avoir d'avance en cours) ;
  • avances en capital : possibles dès la fin de la 1^ère année d'adhésion selon les conditions fixées dans le règlement général en vigueur à la date de l’avance et disponible sur simple demande ;
  • large choix parmi 6 rentes viagères pour bénéficier d'un complément de revenus garanti à vie.

Frais

• Frais sur versements :
  • pour les versements inférieurs à 15 000 euros : 3%,
  • à partir de 15 000 euros : 2,50%.
• Frais d’arbitrage : 0,50% des sommes arbitrées (plafonnés à 75 euros par opération + majoration de 0,50% de frais de sortie (non plafonnés) en provenance des supports immobiliers).
• Frais d’arbitrages automatiques (uniquement en gestion Intégrale) : 0,50% des sommes arbitrées, plafonnés à 75 euros par opération, en plus des frais d’arbitrage classiques (sauf pour le service d’Investissement Progressif).
• Frais du service Alertes (uniquement en gestion Intégrale) : ce service optionnel est facturé 15 euros par an.
• Frais d’arbitrage gratuits dans le cadre d’Alliage Gestion.
• Les frais de gestion sont dégressifs en fonction du capital constitué au 31 décembre de l'année précédente. L'année d'adhésion, les frais sont fonction du capital investi à l'adhésion. Les taux de frais de gestion mensuels appliqués par tranche de capital constitué sont de :
  • < 75 000 euros : 0,08%,
  • De 75 000 à 150 000 euros : 0,06%,
  • Au-delà de 150 000 euros : 0,04%.
• Détails des frais du contrat

Fiscalité

• Erable Essentiel offre la fiscalité avantageuse de l’Assurance Vie.

Souplesse

• Changement de gestion : vous changez automatiquement et gratuitement de gestion sans modification de votre investissement et en conservant l'antériorité de votre adhésion.

Diversification

• Dans le cadre de sa démarche de conseil, la BFC vous accompagne dans le choix d’une solution d’investissement personnalisable. Elle sera adaptée à votre situation, à vos connaissances financières, au niveau de risque que vous êtes en mesure d’accepter et à vos objectifs d’investissement.
• Vous accédez ainsi à la diversification de votre épargne en alliant la sécurité du support en euros et l’accès aux marchés financiers au travers des supports en unités de compte en contrepartie de l’acceptation d’une prise de risque en capital.

Garantie

• La garantie plancher ou « capital supplémentaire » vous permet de protéger vos bénéficiaires contre les aléas des marchés financiers, jusqu’à votre 80^èmeanniversaire et dans la limite de 1 525 000 euros de versements (pour les adhésions intervenues après le 06/10/1997). 
• En cas de décès, les bénéficiaires recevront un capital minimum correspondant aux versements effectués sur l’adhésion (nets de frais).
• En cas de rachat partiel, le capital minimum est réduit dans les mêmes proportions que le capital constitué (tel que défini dans la notice d’information)
• Si, à la date du décès, le capital sur l’adhésion est supérieur au capital minimum, les bénéficiaires percevront le capital constitué. Au-delà de 1 525 000 euros de versements nets, des conditions spécifiques s'appliquent.
• En cas de coup dur (invalidité, incapacité, etc.), l’option prévoyance (facultative) vous permet de  poursuivre vos versements programmés.
• Que ce soit en cas de rachat ou de décès, la fiscalité de l'assurance vie reste l'une des plus favorables.
• En cas de rachat, seuls les produits (intérêts et  plus-values) compris dans le rachat sont imposables (impôts sur le revenu + prélèvements sociaux) :
  • avant le 8^ème anniversaire de votre adhésion, vous avez le choix entre le barème progressif de l'impôt sur le revenu ou un prélèvement forfaitaire libératoire, dégressif en fonction de la durée de votre adhésion ;
  • après 8 ans, les produits sont exonérés d'impôt sur le revenu sous certaines conditions.
• En cas de décès de l’assuré, votre capital est transmis au(x) bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s) lors de votre adhésion, sans fiscalité dans certains cas.
• La fiscalité décrite ici est celle en vigueur au 01/01/2013 pour les contrats ouverts depuis le 26/09/1997. Elle est susceptible d'évoluer. La compagnie d’assurance n’est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge du souscripteur.
  • Érable Essentiel est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative de Sogécap, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation. Ce contrat multisupport est présenté par la BFC(immatriculation à l’ORIAS n° 07 030 515) en sa qualité d’intermédiaire en assurance.
    L’adhésion à ce contrat est permise uniquement aux investisseurs n’ayant pas la qualité de “U.S Person” (telle que cette expression est définie dans la réglementation fédérale américaine).
    Sogécap, société anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 euros entièrement libéré - Entreprise régie par le code des assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre - Siège social : Tour D2 - 17 bis place des Reflets - 92919 Paris La Défense 2.